Compilé des statiques relatives à la redevance minière 2018

Division Provinciale des Mines du Katanga

January 2019

Ce document présente les productions par entreprise et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2018 dans l'ex Province du Katanga.

Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du quatrième trimestre 2018

Division Provinciale des Mines du Katanga

December 2018

Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le quatrième trimestre 2018 dans l'ex-Province du Katanga.

Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du troisième trimestre2018

Division Provinciale des Mines du Katanga

November 2018

Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le troisième trimestre (plus le mois d'octobre) 2018 dans l'ex-Province du Katanga.

Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du deuxième trimestre 2018

Division Provinciale des Mines du Katanga

July 2018

Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le deuxième trimestre 2018 dans l'ex-Province du Katanga.

Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du premier trimestre 2018

Division Provinciale des Mines du Katanga

April 2018

Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le premier trimestre 2018 dans l'ex-Province du Katanga.

Compilé des statiques relatives à la redevance minière 2017

Division Provinciale des Mines du Katanga

January 2018

Ce document présente les productions par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2017 dans l'ex Province du Katanga.

Rapport de conciliation ITIE RDC 2015

Comité Exécutif ITIE-RDC

January 2018

Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.

Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...

Inclure les paiements d'éléctricité dans le rapport ITIE-RDC 2016

OEASE & Resource Matters

January 2018

Dans ce document, L'Observatoire d'Etudes et d'Appui à la Responsabilité Sociale et Environnementale ( OEARSE ) et Resource Matters plaident pour l'intégration des paiements et cosommations d'électricité des entreprises extra...

Déclaration de paiement de MMG Kinsevere au gouvernement pour l'année 2015

Comité Exécutif ITIE-RDC

November 2017

Ce document présente l'ensemble des paiements que MMG Kinsevere affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet.

Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du deuxième trimestre 2017

Division Provinciale des Mines du Katanga

August 2017

Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le deuxième trimestre 2017 dans la Province du Katanga.

MMG: Tax and community contribution report 2016

MMG Ltd.

July 2017

Ce rapport de MMG présente les contributions fiscales du groupe par pays, y compris en République Démocratique du Congo. Il aborde également l'approche de l'entreprise sur les questions de transparence et sur son engagement en faveur du développement durable.

Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du premier trimestre 2017

Division Provinciale des Mines du Katanga

April 2017

Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le premier trimestre 2017 dans la Province du Katanga.