Analyse Rapport ITIE 2008-2009

juin 2012

Cette publication de la Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier au Katanga (POM/Katanga) analyse de façon critique le rapport de l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives couvrant les paiements et rece...

Déclaration ITIE 2008-2009 – Kasonto Lupoto Mining (Kalumines)

février 2012

Déclarations de la compagnie d’exploration Kalumines et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

Liste des partenariats en cours (Sept 2011)

septembre 2011

Suite à la demande de transmission des contrats de la Gécamines au Ministère des Mines, la Gécamines a opté de transmettre la liste des contrats en cours plutôt que les contrats eux-mêmes. La liste comprend les références de 35 partenar...

ITIE RDC 2008-2009 – Les lacunes à combler

avril 2011

Cette note adressée au Comité Exécutif de l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) en RDC liste les paiements significatifs et les compagnies omis dans le périmètre du rapport ITIE 2008-2009 dans le but de combler les lacunes dan...

Avenant nr 4 contrat Swanmines (Akam Mining – Gécamines) 2009

janvier 2009

Cet avenant porte sur l’exploitation des gisements de Kalukundi. Il présente la nouvelle configuration de Swanmines dans laquelle la Société Akam Mining est le nouvel acquéreur des parts sociales d’Africo Resources détenues jadis par l’entrepri...

Division des Mines Katanga – Liste des compagnies 2009

Division des Mines

janvier 2009

Annexe du Rapport Annuel 2009 de la Division des Mines comprenant une liste des permis d’exploitation et données de production au Katanga. La liste comprend des informations sur les noms et adresses des sociétés, leurs références bancaires et le nombre de travailleurs.

Environmental and Social Impact Assessment, Kalukundi, 2008

Africo Resources Ltd.

octobre 2008

Etude d'Impact Environnementale et Sociale (en Anglais) pour le mine de Kalukundi, publié par Africo Resources Ltd en 2008.

Notification des conclusions de Revisitation: Swanmines Sprl

février 2008

Notification du Ministère des Mines des résultats des travaux de la revisitation du partenariat minier Société d’Exploitation des Gisements de Kalukundi (Swanmines). Le Ministère de Mines exige à Swanmines Sprl de: Transmettre au gouvernement l’étude de faisabilité du projet. Celle-ci devra, en...

Revisitation du contrat Gécamines – Swanmines Sprl

novembre 2007

Après l’analyse des aspects juridiques, techniques, financiers, opérationnels, sociaux et environnementaux, la commission observe et recommande: « Identifier et évaluer les apports réels des parties dans la JV en vue de répartir équitablement les parts sociales; Etude de faisablilité termineé; Ré...

Rapport Revisitation Tome 2 – Contrats Gécamines

novembre 2007

Deuxième et dernier volume du Rapport des Travaux de la Commission de Revisitation des Contrats miniers, fournissant les conclusions relatives aux partenariats de la Gécamines.

Analyse de partenariats non-prioritaires de la Gécamines

mars 2006

Analyse des partenariats opérationnels non-prioritaires de la Gécamines (SMKK, KMC, Boss Mining, Mukondo Mining, SEE, SRM, PAPSI/MKM, Swanmines, MAD SA, Kalumines, Ruashi Mining). L’Analyse révèle qu’étant donnée la facon dont les partenaires ...

Rapport final – Evaluation juridique des partenariats de la Gécamines

novembre 2005

Rapport sur l’évaluation juridique des accords de partenariat de la Gécamines préparé par Duncan et Allen. Le rapport inclut 21 partenariats opérationnels de la Gécamines ainsi que d’autres contrats qui sont à l’arrêt et/ou de moindre envergure. Le rapport conclu entre autre que la quasi-totalité...