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Kamoa Copper (ex African Minerals Barbados)

Kamoa Copper (ex African Minerals Barbados) (Kamoa)

  • Informations générales

    NRC

    RCCM

    CD/LSH/RCCM/14-B-01683

    Statut légal

    Régime légal

    Code minier révisé

    Type de projet

    Industriel

    Phase du projet

    exploitation

    Contact

    2548 du Boulevard Kamanyola Quartier Baudouin, Commune de Lubumbashi, Katanga - RD Congo

    Description

    Kamoa Copper SA (KAMCO S.A, en sigle), ex African Minerals Barbados, est une société minière de droit congolais (RDC) créée en 2015. Les activités de la société ont toutes un rapport plus ou moins direct avec plusieurs communautés du secteur de Lufupa dans le territoire de Mutshatsha et il s’agit des activités de la prospection, la recherche, l'exploitation, le traitement, la transformation ou la commercialisation des substances minérales issues des mines. Son siège d’exploitation se situe à environ 25 kilomètres à l’ouest de la ville de Kolwezi, territoire de Mutshatsha, dans la Province du Lualaba, plus précisément dans les Secteurs de Luilu et de Lufupa au sein des Groupements Mwilu et Musokantanda. Lesdits groupements sont localisés sur les terres traditionnelles respectives des Chefs de Terre Mpala et Muvunda, au Sud-Est de la RDC. Le projet Kamoa-Kakula Copper est une coentreprise réunissant quatre acteurs: Ivanhoe Mines (39,6% des parts), société de droit de l’ile Barbad, le Zijin Mining Group (39,6% des parts), société de droit chinois, Crystal River Global Limited (0,8% des parts) société de droit britannique ainsi que le gouvernement de la République démocratique du Congo (20% des parts). L’entreprise a un capital social équivalent à cinq cent mille dollars américains. En 2020, le projet devient Kamoa-Kakula, une société de la RDC dans laquelle Ivanhoé détient une participation indirecte. Il a été classé comme la plus grande découverte de cuivre à haute teneur non développée au monde par le consultant minier international Wood Mackenzie. Il s'agit d'un très grand gisement de cuivre stratiforme, proche de la surface, situé à plat, avec des zones d'exploration potentielles adjacentes dans la ceinture de cuivre d'Afrique centrale, à environ 25 kilomètres à l'ouest de la ville de Kolwezi et à environ 270 kilomètres à l'ouest de la capitale provinciale de Lubumbashi. Kamoa-Kakula a commencé à produire des concentrés de cuivre en mai 2021 et a entamé sa production commerciale le 1er juillet 2021. L'expansion progressive devrait faire de Kamoa-Kakula le deuxième plus grand complexe de cuivre au monde.

    Permis

    PE 12873, PE 13025, PE 13026

    Employés

    2015

    NombreSexeNationalitéType de contratSource
    0expatriéindirect
    434congolesedirectInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
    18expatriédirectInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
    38congoleseindirectInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2014

    NombreSexeNationalitéType de contratSource
    288congolesedirect
    11expatriédirect
    0congoleseindirect
    0expatriéindirect
  • Production et exportation

    Type de produitTonnageTeneurValeur exportéeSource
    0
  • Taxation

    Flux Payable au Contrat

    Pas de porte
    Redevances
    Loyer annuel
    Cession des actifs
    Bénéficiaire contractuelGecamines

    Paiement des taxes

    2011

    Total payé2 166 980,00 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits
    Droit de Douane à l’Importation86 667,00 USD
    Droits Superficiaires604 396,00 USD
    Pas de porte
    Redevances
    Autres

    2012

    Total payé3 372 361,00 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits400,00 USD
    Droit de Douane à l’Importation
    Droits Superficiaires665 346,00 USD
    Pas de porte
    Redevances
    Autres

    2014

    Total payé6 422 688,00 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits540,00 USD
    Droit de Douane à l’Importation411 528,00 USD
    Droits Superficiaires300 946,00 USD
    Pas de porte
    Redevances
    Autres

    2015

    Total payé3 493 505,33 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits539,93 USD
    Droit de Douane à l’Importation168 608,03 USD
    Droits Superficiaires262 552,71 USD
    Pas de porte
    Redevances
    Autres37 224,50 USD
    SourceInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2016

    Total payé5 943 243,53 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits4 027,50 USD
    Droit de Douane à l’Importation1 372 994,95 USD
    Droits Superficiaires241 439,74 USD
    Pas de porte
    Redevances
    Autres8 781,08 USD
    SourceInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2017

    Total payé4 335 843,47 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits345,18 USD
    Droit de Douane à l’Importation
    Droits Superficiaires275 633,28 USD
    Pas de porte
    Redevances
    Autres14 549,43 USD
    SourceInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2018

    Total payé4 417 124,44 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits85 923,82 USD
    Droit de Douane à l’Importation0,00 USD
    Droits Superficiaires137 816,64 USD
    Pas de porte
    Redevances
    Autres70 051,48 USD

    2019

    Total payé7 628 275,13 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits7 476,58 USD
    Droit de Douane à l’Importation0,00 USD
    Droits Superficiaires138 266,94 USD
    Pas de porte
    Redevances
    Autres1 030 732,98 USD
    SourceInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2020

    Total payé6 794 408,53 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits109 899,98 USD
    Droit de Douane à l’Importation
    Droits Superficiaires151 361,84 USD
    Pas de porte
    Redevances
    Autres610 381,50 USD
    SourceInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
  • Obligations environnementales / sociaux

    Fonds communautaire

    Date d’impact environnemental

    Lien d’impact environnemental

    Plan de développement durable

    Plateforme de dialogue communautaire

    Investissement social

  • Actionnaires

    Ivanhoe

    Pourcentage

    1.00%

    Année

    2012

    Date de fin

    2015

    Actionnaires directs

    Source

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    République Démocratique du Congo

    Pourcentage

    5.00%

    Année

    2012

    Actionnaires directs

    Ivanhoe

    Pourcentage

    94.00%

    Année

    Actionnaires directs

    KAMOA HOLDING LTD

    Pourcentage

    94.00%

    Année

    2016

    Date de fin

    2019

    Actionnaires directs

    Source

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    Ivanhoe

    Pourcentage

    1.00%

    Année

    2016

    Date de fin

    2019

    Actionnaires directs

    Source

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    République Démocratique du Congo

    Pourcentage

    5.00%

    Année

    2016

    Date de fin

    2019

    Actionnaires directs

    Source

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    Ivanhoe

    Pourcentage

    39.60%

    Année

    2020

    Actionnaires directs

    Source

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    République Démocratique du Congo

    Pourcentage

    20.00%

    Année

    2020

    Actionnaires directs

    Source

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    Crystal River Global Limited

    Pourcentage

    0.80%

    Année

    2020

    Actionnaires directs

    Source

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    Zijin Mining Group

    Pourcentage

    36.60%

    Année

    2020

    Actionnaires directs

    Source

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

Documents

  • KML: Paiements aux gouvernements 21017

    Katanga Mining Ltd. (KML)

    août 2018

    Ceci est un rapport de KML sur les paiements par projet et par type de flux que l'entreprise a affectué aux différents Etats dans lesquels elle opère. Pour la République Démocratique du Congo, le rapport donne les chiffres Kamoto Copper Company.

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  • Rapport de conciliation ITIE RDC 2015

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    janvier 2018

    Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.

    Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...

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