Portail virtuel d'information sur le secteur minier industriel en République Démocratique du Congo

La Minière de Kasombo

La Minière de Kasombo (MIKAS)

  • Informations générales

    NRC

    RCCM

    Statut légal

    Régime légal

    Type de projet

    Phase du projet

    Contact

    Site web

    Permis

    PE13120

    Employés

    2015

    233 congolese direct

    2015

    21 expatrié direct

    2015

    0 congolese indirect

    2015

    0 expatrié indirect

    2014

    231 congolese direct

    2014

    19 expatrié direct

    2014

    0 congolese indirect

    2014

    0 expatrié indirect
  • Production et exportation

    2015

    Type de produit

    Concentré de cuivre

    Tonnage

    15 759 616

    Teneur

    10.00%

    Valeur exportée

    USD 86,154.00
  • Taxation

    Flux Payable au Contrat

    Pas de porte

    Redevances

    323070.00% du chiffres d'affaires

    Loyer annuel

    Cession des actifs

    Bénéficiaire contractuel

    Gecamines

    Paiement des taxes

    2015

    Total payé

    USD 4,211,654.00

    Redevances

    Impôt Bénéfice et Profits

    USD 849,103.00

    Droit de Douane à l’Importation

    USD 2,599,170.00

    Droits Superficiaires

    USD 10,969.00

    Pas de porte

    Redevances

    Autres

  • Obligations environnementales / sociaux

    Fonds communautaire

    Date d’impact environnemental

    Lien d’impact environnemental

    /drc_companies/120-la-miniere-de-kasombo

    Plan de développement durable

    Plateforme de dialogue communautaire

    Investissement social

  • Actionnaires

    Générale des Carrières et des Mines

    Pourcentage

    25.00%

    Année

    2005

    Actionnaires directs

    Générale des Carrières et des Mines

    Pourcentage

    28.00%

    Année

    2012

    Actionnaires directs

    Zhejiang Huayou Cobalt Co. Ltd.

    Pourcentage

    72.00%

    Année

    2012

    Actionnaires directs

Documents

  • Rapport de conciliation ITIE RDC 2015

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    janvier 2018

    Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.

    Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...

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  • Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    avril 2014

    Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...

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  • Rapport ITIE RDC 2010

    janvier 2013

    Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2010. Il a été rédigé par le conciliateur indépendant (KPMG) dans le cadre de la mise en oeuvre d...

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  • Analyse Rapport ITIE 2008-2009

    juin 2012

    Cette publication de la Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier au Katanga (POM/Katanga) analyse de façon critique le rapport de l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives couvrant les paiements et rece...

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  • Renégociation la Minière de Kasombo (fin 2008)

    janvier 2012

    Document reprenant les principales modifications du contrat la Minière de Kasombo (MIKAS) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l&rsquo...

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  • Liste des partenariats en cours (Sept 2011)

    septembre 2011

    Suite à la demande de transmission des contrats de la Gécamines au Ministère des Mines, la Gécamines a opté de transmettre la liste des contrats en cours plutôt que les contrats eux-mêmes. La liste comprend les références de 35 partenar...

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  • ITIE RDC 2008-2009 – Les lacunes à combler

    avril 2011

    Cette note adressée au Comité Exécutif de l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) en RDC liste les paiements significatifs et les compagnies omis dans le périmètre du rapport ITIE 2008-2009 dans le but de combler les lacunes dan...

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  • Division des Mines Katanga – Liste des compagnies 2009

    Division des Mines

    janvier 2009

    Annexe du Rapport Annuel 2009 de la Division des Mines comprenant une liste des permis d’exploitation et données de production au Katanga. La liste comprend des informations sur les noms et adresses des sociétés, leurs références bancaires et le nombre de travailleurs.

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