PE 12434, PER 12234, PER 12349, PER 12350
juin 2017
Ce document présente l'ensemble des paiements que Ivanhoe affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet.
Afficher le résuméavril 2017
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le premier trimestre 2017 dans la Province du Katanga.
Afficher le résuméjanvier 2017
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le premier deuxième 2016 dans la Province du Katanga.
Afficher le résuméjanvier 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Kipushi Corporation a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités &eacu...
Afficher le résumédécembre 2014
Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...
Afficher le résuméavril 2014
Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...
Afficher le résuméjanvier 2013
Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2010. Il a été rédigé par le conciliateur indépendant (KPMG) dans le cadre de la mise en oeuvre d...
Afficher le résuménovembre 2011
Avenant de la convention d’association de la compagnie minière Kipushi Corporation (KICO) relative à l’exploitation des gisements de Kipushi. Cet avenant vise à modifier les dispositions de la convention relative à la définition de la date de r&eacut...
Afficher le résuméseptembre 2011
Avenant de convention d’association de la compagnie minière Kipushi Corporation (KICO) relative à l’exploitation des gisements de Kipushi. Cet avenant vise à modifier de nouveau la définition de la date de réalisation du projet, modifier les disposit...
Afficher le résuméseptembre 2011
Suite à la demande de transmission des contrats de la Gécamines au Ministère des Mines, la Gécamines a opté de transmettre la liste des contrats en cours plutôt que les contrats eux-mêmes. La liste comprend les références de 35 partenar...
Afficher le résuméjuillet 2011
Avenant de convention d’association de la compagnie minière Kipushi Corporation (KICO) relative à l’exploitation des gisements de Kipushi. Cet Avenant vise à : modifier la définition de la date de réalisation du projet ainsi que le contrat de pr&ecir...
Afficher le résuméavril 2011
Cette note adressée au Comité Exécutif de l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) en RDC liste les paiements significatifs et les compagnies omis dans le périmètre du rapport ITIE 2008-2009 dans le but de combler les lacunes dan...
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