Communiqué des OSCs sur la délocalisation de Kasulo

Organisations de la Société Civile

août 2017

Ce communiqué de presse de la synergie des organisations de la société civile du Lualaba oeuvrant dans le secteur des ressources naturelles et droits humains, présente les inquiètes des acteurs de la société civile a...

Commus - Déclaration des paiements 2013 à l'ITIE

juillet 2015

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que La Compangie Minière de Musonoie Global a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes ...

COMMUS – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE

Compagnie de Musonoie Global (COMMUS)

décembre 2014

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012. Il présente les paiements que Comagnie de Musonoie Global a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les entit&e...

Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

avril 2014

Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...

KPMG / Comité Exécutif ITIE-RDC - Rapport ITIE RDC 2011

Kpmg

décembre 2013

Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2011. I...

Analyse Rapport ITIE 2008-2009

juin 2012

Cette publication de la Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier au Katanga (POM/Katanga) analyse de façon critique le rapport de l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives couvrant les paiements et rece...

Liste des partenariats en cours (Sept 2011)

septembre 2011

Suite à la demande de transmission des contrats de la Gécamines au Ministère des Mines, la Gécamines a opté de transmettre la liste des contrats en cours plutôt que les contrats eux-mêmes. La liste comprend les références de 35 partenar...

ITIE RDC 2008-2009 – Les lacunes à combler

avril 2011

Cette note adressée au Comité Exécutif de l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) en RDC liste les paiements significatifs et les compagnies omis dans le périmètre du rapport ITIE 2008-2009 dans le but de combler les lacunes dan...

Avenant nr 4 contrat COMMUS (Gécamines – Zhe Jiang Huayou Cobalt Ltd) 2010

avril 2010

Avenant au contrat de création de la Compagnie Minière de Musonoi (COMMUS) conclu entre Gécamines et Zhe Jiang Huayou Cobalt Ltd. Le capital social se répartit en raison de 72% pour Huayou et 28% pour Gécamines.

Division des Mines Katanga – Liste des compagnies 2009

Division des Mines

janvier 2009

Annexe du Rapport Annuel 2009 de la Division des Mines comprenant une liste des permis d’exploitation et données de production au Katanga. La liste comprend des informations sur les noms et adresses des sociétés, leurs références bancaires et le nombre de travailleurs.

Renégociation Compagnie Minière de Musonoi (fin 2008)

décembre 2008

Documents reprenant les principales modifications du contrat Compagnie Minière de Musonoi (COMMUS) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.

Notification des conclusions de Revisitation: COMMUS Sprl

février 2008

Notification du Ministère des Mines des résultats des travaux de la revisitation du partenariat minier Compagnie Minière de Musonoie. Exige de COMMUS Sprl, entre autres actions, de Transmettre au gouvernement l’étude de faisabilitéde projet. Celle-ci devra, entre autre, identifier et évaluer les...