PE12092, PE12093
juillet 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que La Compangie Minière de Musonoie Global a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes ...
Afficher le résumédécembre 2014
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012. Il présente les paiements que Comagnie de Musonoie Global a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les entit&e...
Afficher le résuméavril 2014
Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...
Afficher le résumédécembre 2013
Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2011. I...
Afficher le résuméjuin 2012
Cette publication de la Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier au Katanga (POM/Katanga) analyse de façon critique le rapport de l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives couvrant les paiements et rece...
Afficher le résuméseptembre 2011
Suite à la demande de transmission des contrats de la Gécamines au Ministère des Mines, la Gécamines a opté de transmettre la liste des contrats en cours plutôt que les contrats eux-mêmes. La liste comprend les références de 35 partenar...
Afficher le résuméavril 2011
Cette note adressée au Comité Exécutif de l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) en RDC liste les paiements significatifs et les compagnies omis dans le périmètre du rapport ITIE 2008-2009 dans le but de combler les lacunes dan...
Afficher le résuméavril 2010
Avenant au contrat de création de la Compagnie Minière de Musonoi (COMMUS) conclu entre Gécamines et Zhe Jiang Huayou Cobalt Ltd. Le capital social se répartit en raison de 72% pour Huayou et 28% pour Gécamines.
Afficher le résuméjanvier 2009
Annexe du Rapport Annuel 2009 de la Division des Mines comprenant une liste des permis d’exploitation et données de production au Katanga. La liste comprend des informations sur les noms et adresses des sociétés, leurs références bancaires et le nombre de travailleurs.
Afficher le résumédécembre 2008
Documents reprenant les principales modifications du contrat Compagnie Minière de Musonoi (COMMUS) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.
Afficher le résuméfévrier 2008
Notification du Ministère des Mines des résultats des travaux de la revisitation du partenariat minier Compagnie Minière de Musonoie. Exige de COMMUS Sprl, entre autres actions, de Transmettre au gouvernement l’étude de faisabilitéde projet. Celle-ci devra, entre autre, identifier et évaluer les...
Afficher le résuménovembre 2007
Deuxième et dernier volume du Rapport des Travaux de la Commission de Revisitation des Contrats miniers, fournissant les conclusions relatives aux partenariats de la Gécamines.
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