PR 7879
avril 2014
Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...
Afficher le résuméjuillet 2013
Statuts portant création de l’entreprise Congo Dongfang International Mining Sprl (CDM), société privée à un capital social de 6 000 000 USD, détenus majoritairement par Zhejiang Huayou Cobalt CO., LTD.
Afficher le résuméfévrier 2013
Ce rapport a été rédigé par le Cabinet d’Audit et de Conseil (CAC 75), validateur de la RDC (exercice 2010) pour le processus de l’ITIE. Le rapport est en cinq chapitres: L’introduction sur le processus de validation dans le contexte congolais, L&rsqu...
Afficher le résuméjanvier 2013
Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2010. Il a été rédigé par le conciliateur indépendant (KPMG) dans le cadre de la mise en oeuvre d...
Afficher le résuméjanvier 2013
Ce document comprend les statistiques des exportations et ventes locales ainsi que celles des notes de débit de redevances dues aux régies financières pour les compagnies opérant dans la Province du Katanga. Ces chiffres sont présentés par compagnie et par mois. Ils couvrent l’année 2012.
Afficher le résuméjuin 2012
Statistiques de production des industries minières de la RD Congo produite par le US Geological Survey (USGS) pour l’année 2010. Cette Agence de l’Administration américaine présente les données de base sur le secteur minier et pétrolier &agrav...
Afficher le résuméfévrier 2012
Déclarations de la compagnie CDM et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.
Afficher le résuméjanvier 2012
Ce tableau reprend la synthèse annuelle des statistiques des exportations, des ventes locales effectuées et des redevances à payer par les compagnies minières opérant au Katanga. Les chiffres couvrent l’ensemble de l’année 2011 et sont représentés par compagnie.
Afficher le résuméjanvier 2012
Statistiques des exportations et ventes locales ainsi que des notes de débit des redevances dues aux régies financières pour les compagnies minières opérant au Katanga en 2011. Les chiffres sont représentés par compagnie et par mois. Div Mines – Statistiques Production 2011-01 Div Mines – Statist...
Afficher le résuméjanvier 2011
Tableau des produits exportés au Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2010 ainsi que des redevances dûes à l’Etat pour ces exportations.
Afficher le résuméjanvier 2011
Tableau des statistiques d’exportations des produits miniers de janvier à décembre 2010 au Katanga (produits miniers par tonnes).
Afficher le résumémai 2010
Ce rapport évalue les investissements miniers chinois privés et publics au Katanga du point de vue de la bonne gouvernance en général et des droits de l’homme en particulier. Il analyse les pratiques de trois compagnies (Jiaxing Mining, Congo Dong Fang International Mining et Lida Mining) en mati...
Afficher le résumé
