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Provinces du Kasai

Catégorie Documents

  • cahier de charge de la famille Bangandula à MPC

    Famille Bangandula

    janvier 2012

    Ce cahier des charges liste les obligations de Mining Processing Conco envers la famille Bangandula. Il indique notamment qu'elle devrait avoir 10% de la production de MPC et cette dernière devrait construire et réhabiliter des infrastructures sociales listées dans le document.

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  • Loi organique N°18/023 du 13 Novembre 2018

    Journal Officiel RDC

    novembre 2018

    Ceci est un journal Officiel de la République Démocratique du Congo présentant la Loi Organique N°18/023 du 13 Novembre 2018 portant institution, organisation et fonctionnement du Conseil National de Suivi et de l'Accord du processus &eacut...

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