décembre 2019
Ce document du Réseau des environnementalistes et Communicateurs des Ressources Naturelles « RECOREN en sigle », donne un aperçu de l’exploitation artisanal de l’or dans la province du Haut-Uél&eacu...
Afficher le résuméjanvier 2020
Ceci est une lettre de la COGEP adressée au Président de la République, au sujet des nominations des mandataires à la tête des Entreprises du Portefeuille de l’Etat (EPE). Le document fait état des négociations ...
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Ce document statistique présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit, ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le quatrième trimestre 2019 dans la Province du Haut-Katanga.
Afficher le résuméCe document est le décrêt n°19/15 du 5 novembre 2019 dans lequel le premier ministre fixe des règles regissant l'exploitation des substances minérales stratégiques conformement au code minier de 2002 tel que révisé par la loi n°10/001 du 9 m...
Afficher le résuménovembre 2019
Ceci est le décret n° 19/16 du 05 novembre 2019 portant création, organisation et fonctionnement de l'autorité de regulation et de contrôle des marchés de substances minérales stratégiques. C'est un établissement public à caract&eg...
Afficher le résuménovembre 2019
Ce document institue les dispositions générale, pénale, transitoire et finale relative aux activités d’exploitation des substances minérales stratégiques. La note décrète que l’exploitation des sub...
Afficher le résuménovembre 2019
Ce décret n°19/16 du 05 Novembre 2019 institue Création, Organisation et fonctionnement de « l’Autorité de régulation et de contrôle des marchés des substances minérales stratégiques »...
Afficher le résuméfévrier 2020
Dans son exposé, Monsieur le premier ministre, Sylvestre ILUNGA ILUNKAMBA passe en revue les différentes reformes initié par le secteur minier en République Démocratique du Congo, notamment en ce qui concerne :
février 2020
Cet article de presse du journal « le soir » présente les résultats de l’enquête mené par une équipe de professeur dans le Katanga sur « la face cachée de l...
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Ce numéro du journal Officiel du 01 Janvier 2020 rapporte à la page 100 le procès-verbal de la réunion du conseil d’administration de la société Kamoto Copper Company S.A tenu à Lubumbashi en date du 15 juin 20...
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Ce numéro du journal officiel du 15 janvier 2020 présente à la page 140 un extrait du cahier des charges dressé et déposé au greffe du Tribunal de commerce de Lubumbashi, concernant la vente publique aux enchères de ...
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Ceci est une lettre de la Minière de KALUKUNDI « LAMIKAL S.A en sigle » au Chef de Chefferie de BAYEKE, en Province du Lualaba, pour une demande d’ouverture des étapes de négociation pour la signatur...
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