mars 2013
Accord de joint venture révisé et mis à jour de Groupe pour le traitement de Terril de Lubumbashi (GTL) entre Groupe George Forrest S.A et la Générale de Carrière et de Mines Sarl conclu en 2013. Cet accord signale la cession de participation de OM G...
Afficher le résuméseptembre 2012
Ce contrat porte sur la vente à MMC de la cassitérite, du coltan et du wolframite produit artisanalement dans les périmètres couverts par les permis 17, 21, 2594 et 2595 appartenant à SAKIMA.
Afficher le résuméjanvier 2012
Document reprenant les principales modifications du contrat la Minière de Kasombo (MIKAS) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l&rsquo...
Afficher le résuméjuillet 2011
Avenant de convention d’association de la compagnie minière Kipushi Corporation (KICO) relative à l’exploitation des gisements de Kipushi. Cet Avenant vise à : modifier la définition de la date de réalisation du projet ainsi que le contrat de pr&ecir...
Afficher le résumémai 2011
Contrat d’Association signé entre la Société Minière de Kilo Moto (SOKIMO) et FERRO (Swiss AG) pour la création de la Société commune de Moku I-Beverendi dont le capital social se répartie en raison de 35% de part social pour SOKIMO et...
Afficher le résumémars 2011
Accord de cession des parts entre la Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico) d’une part et Sandro Resources Ltd et Garetto Holdings Ltd d’autre part. Dans cet accord, Sodimico s’engage à céder ses 30% de parts sociales...
Afficher le résumémars 2011
A travers cet Acte de Cession des Parts Sociales, la Gécamines cède ses 20% dans la joint venture Mutanda Mining (MUMI) à Rowny Assets Ltd, une société enregistrée dans les Iles Vierges Britanniques et associée à Dan Gertler, pour la somme d...
Afficher le résuméjuin 2011
Ces annexes au contrat d’association Wanga Mining présentent les coordonnées géographiques du périmètre minier de Wanga, les permis couvert le contrat ainsi que les clauses majeures dudit contrat. Pour plus de détails, voir aussi : Contrat d’a...
Afficher le résumémars 2011
A travers cet Acte de Cession des Parts Sociales, la Gécamines cède ses 25% dans la joint venture Kansuki SPRL à Biko Invest Corp, une société enregistrée dans les Iles Vierges Britanniques et associée à Dan Gertler, pour la somme de $US 17 ...
Afficher le résumémars 2011
Contrat de cession de la totalité des parts sociales de Gécamines dans la société Mutanda ya Mukonkota Mining à Rowny Assets Ltd au prix de US$120 000 000. Pour plus de détails, voir aussi le contrat Mutanda Mining (Gécamines – Samref Congo) ...
Afficher le résumémars 2011
Contrat d’exploitation de la mine de Musoshi entre la Société de Développement Industriel et Minier (Sodimico sarl) et Tae Joo Synthesis Steel Co. Ltd. Il repartit les parts sociales en raison de 70% pour Tae Joo Synthesis Steel Co. et 30% pour Sodimico.
Afficher le résumédécembre 2010
Avenant (2010) à la Convention Minière amendée et reformulée du 28 Septembre 2005 « Tenke Fugurume Mining SARL » (TFM) entre d’une part Tenke Fugurume Holdings Ltd et de l’autre la Gécamines et l’Etat de la RDC, reprenant ...
Afficher le résumé
