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Transparence des Industries Extractives

Catégorie Documents

  • GTL - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE

    Groupement du Terril de Lubumbashi (GTL)

    décembre 2014

    Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012 . Il présente les paiements que le Groupement de Terril de Lubumbashi a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les e...

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  • Projet de cadrage du rapport ITIE- RDC 2013

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    mars 2015

    Ceci est le projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2013, qui doit être publié au mois de Juin 2015. Il liste toutes les entreprises privées et ceux du portefeuille de l’état concernées par le cadrage, définit les outils de cadrage ainsi que les flux f...

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  • ACIDH - Le Code Minier: Comment renforcer la transparence - 2014

    Action Contre L'impunité Pour Les Droits Humains (ACIDH)

    octobre 2014

    Ce document de Action Contre l’Impunité et pour les Droits Humains (ACIDH), elaboré en partenariat avec le Centre Carter, propose des amendements au Projet de Loi Modifiant et Completant la Loi Portant Code Minier afin de renforcer la transparence dans le secteur. Ces amendeme...

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  • POM - Memo sur le cadrage du rapport ITIE 2012

    POM - Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier

    août 2014

    Ce document est le résultat des travaux effectués par la Plateforme des Organisations de la Société Civile Intervenant dans le Secteur Minier (POM), sur la détermination du périmètre et seuil de matérialité du rapport I...

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