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Transparence des Industries Extractives

Catégorie Documents

  • COMIKA – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE

    Compagnie Minière de Kambove (COMIKA)

    décembre 2014

    Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012. Il présente les paiements que la compagnie minière de Kambove a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les e...

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  • Manual on Fiscal Transparency (2007)

    Fond Monétaire International (FMI)

    janvier 2007

    Manuel du Fond Monétaire International sur la transparence fiscale. Le manuel comprend une série de règles, de conseils et de recommandations pour l’amélioration de la transparence fiscale, notamment dans le domaine de l’accès à l’information fiscale et en ce qui concerne l’importance de la clari...

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  • Cota Mining-Déclaration des paiement 2012 à l’ITIE

    Cota Mining

    décembre 2014

    Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012 . Il présente les paiements que Cota Mining a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les entités étatiques ont déclarés avoir reçu de cette entreprise. Il s’en dégage un é...

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  • EGMF - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE

    Entreprise Générale Malta Forrest (EGMF)

    décembre 2014

    Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012. Il présente les paiements que l’Entreprise Générale Malta Forrest(EGMF) a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que...

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  • COMMUS – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE

    Compagnie de Musonoie Global (COMMUS)

    décembre 2014

    Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012. Il présente les paiements que Comagnie de Musonoie Global a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les entit&e...

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  • Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    avril 2014

    Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...

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