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Revisitation des contrats miniers

Catégorie Documents

  • Revisitation du contrat MIBA – Elemental Minerals Ltd

    novembre 2007

    La commission retient les observations et recommendations suivantes: « Identifier et évaluer les rapports réels des parties dans la JV en vue de repartir équitablement les parts sociales; Paiement de 450.000 USD de pas de porte; 2% des royalties prévues pour un CA inférieur ou égal à 40 millions ...

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  • Revisitation du contrat OKIMO – Tangold

    novembre 2007

    Après l’analyse des aspects juridiques, techniques, financiers, opérationnels, sociaux et environnementaux, la commission a estimé de recommander au Gouvernement « d’instruire à l’OKIMO de récupérer le périmètre amodié, avec des précisions suivantes: Exiger le paiement des arriérés des loyers d’a...

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  • Révision des cinq contrats miniers : Chemaf, KingaMiamboTailing, Tenke Fungurume, Kinross-Forrest KCC, Global Enterprises Corporation (GEC)

    Open Society Institute Southern Africa (OSISA)

    septembre 2006

    Ce rapports analyse cinq contrats miniers (Chemaf, TFM, KCC, GEC et KMT) dans l’objectif de la valorisation des concession de la Gécamines. L’analyse conclut que comme les institutions du pays reconnaitront bientôt une stabilisation et que le secteur minier représente une locomotive de l’économie...

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