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Communiqués et lettres

Catégorie Documents

  • Notification des conclusions de Revisitation : KCC Sarl

    février 2008

    Notification du Ministère des Mines des résultats des travaux de la revisitation du partenariat minier KCC SARL. Exige de KCC, entre autres actions, de Transmettre une étude de faisabilité Identifier les apports réels des partenaires Régulariser ses actes, Elever le loyer d’amodiation “en tenant...

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  • Notification des conclusions de Revisitation : DCP Sarl

    février 2008

    Notification du Ministère des Mines des résultats des travaux de la revisitation du partenariat minier DCP SARL. Exige de DCP, entre autres actions, de Transmettre une étude de faisabilité Identifier les apports réels, Clarifier la situation juridique des infrastructures et droits miniers amodié...

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