avril 2014
Lettre ouverte au Premier Ministre de la RDC adressée par l’ONG Ressources Naturelles pour le Développement (RND). Cette association sans but lucratif plaide pour le respect et l’application du Code Minier en matière de la rétrocession de redevance mini&egr...
Afficher le résuméaoût 2014
Ce document est le résultat des travaux effectués par la Plateforme des Organisations de la Société Civile Intervenant dans le Secteur Minier (POM), sur la détermination du périmètre et seuil de matérialité du rapport I...
Afficher le résuméaoût 2014
Ceci est un document de la Plateforme des Organisations de la Société Civile Intervenant dans le Secteur Minier (POM) sur les sources, modes de collecte et de traitement, et formes de publication des informations contextuelles pour la mise en oeuvre de la nouvelle norme ITIE.
Afficher le résuméjuin 2016
Dans cet exposé présenté lors de la semaine minière 2016 tenue à Lubumbashi, Monsieur Albert Yuma (Président de la FEC et du Conseil d'administration de la Gécamines) fait un état de lieu de la situation &eacu...
Afficher le résuméjuillet 2013
Cette note du Centre Carter analyse les données relatives au projet Sino-Congolais incluses dans l’Annexe 6 du rapport ITIE RDC 2010 et répertorie certaines lacunes et contradictions par rapport à d’autres sources officielles telles les Conventions Sicomines et le...
Afficher le résuméoctobre 2013
Communiqué de presse de la Chambre de Mines de la Fédération des Entreprises du Congo (FEC). Cette structure soutient en effet que les termes fiscaux du Code Minier révisé ne devraient pas être trop modifiés pour garantir la croissance observé...
Afficher le résuméfévrier 2008
Notification du Ministère des Mines des résultats des travaux de la revisitation du partenariat minier KICO SARL. Exige de Kipushi Corporation SARL, entre autre: Correspondre la durée d’amodiation à la validité non échue des titres amodiés co...
Afficher le résumémai 2013
Ce document élaboré par le Bureau de Coordination et de Suivi du Programme Sino-Congolais (BCPSC) présente le bilan de 5 ans de la mise en œuvre du projet de coopération Sino-Congolaise lancé le 22 avril 2008. Ce projet comprend deux volets, à savoi...
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Déclaration de 20 organisations de la société civile oeuvrant dans le secteur des ressources naturelles suite à l’atelier d’évaluation du processus ITIE en RDC le 19 et 20 mars 2013 à Kinshasa. La déclaration relève plusieurs pro...
Afficher le résuméseptembre 2017
Ce document est un mémorandum de quelques personnalités de la société civile engagées dans le processus ITIE, portant sur la crise que connaît le processus en République Démocratique du Congo et sur les risques...
Afficher le résuméaoût 2017
Dans ce communiqué de presse, l'Association Africaine de Défense des Droits de l’Homme (ASADHO) dénonce le climat d’hostilité, d’injures, de manque de courtoise et de crise de confiance, entre les membres du Comit&eacut...
Afficher le résumémai 2017
Ceci est une lettre du collège des entreprises participant au processus ITIE, adressée au président du comité exécutif et demandant une convocation urgente de la réunion du comité exécutif pour résoudre...
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