janvier 2006
Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’un Permis de recherche (PR) (modalité de demande, frais, instructions cadastral, durée de permis, limitation de superficie, preuve decapacités financiéres, renonciation, renouvellement, expiration, transformation en PE ou PEPM)
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Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’un permis d’exploitation de rejet (PER) (conditions d’octroi, détermination du périmètre, portée, nature, expiration, renonciation et renouvellement du PER)
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Dépliant résumant les principales modalités d’octroi d’un permis d’exploitation de la petite mine (PEPM) (type de gisement, portée, nature et étendue du PEPM, condition d’octroi, renouvellement et expiration).
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Depliant résumant les principales modalités d’octroi d’une autorisation de recherche de produits de carrière (ARPC).
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Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’une autorisation d’exploitation des produits de carrière (AEPC)
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Dépliant du CAMI résumant les principales procedures d’octroi des titres miniers et des carrières (éligibilité, recevabilité, frais, instruction, maintien de la validité)
Afficher le résuméoctobre 2005
Présentation de Duncan & Allen pour COPIREP relative aux questions d’identification et de validité des droits miniers.
Afficher le résuméjuin 2007
Lettre du cadastre Minier listant les titulaires miniers appelés à faire preuve de paiement des droits superficiaires, condition necessaire pour la préservation de la validité du titre en question.
Afficher le résuméoctobre 2011
Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’un permis d’exploitation (PE) (conditions d’octroi, détermination du périmètre, portée, nature, expiration, renonciation et renouvellement du PE)
Afficher le résuméseptembre 2011
Liste des Permis de Recherche (PR) actifs en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
Afficher le résuméseptembre 2011
Liste des Permis d’Exploitation (PE) actifs en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
Afficher le résuméseptembre 2011
Liste des Permis d’Exploitation de la Petite Mine (PEPM) actifs en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
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