septembre 2018
Ce protocole d’accord définit les modalités de perception et de répartition de la quotité de redevance minière (15%) due aux Entités Territoriales Décentralisés du territoire de Watsa et Faradje, h&eacut...
Afficher le résumédécembre 2016
Ce document du ministère des finances présente les recettes recouvrées au titre des droits, impôts et taxes dans le secteur des ressources naturelles (Mines, Hydrocarbures et forêts). Ces recettes sont présentées par trimestre.
Afficher le résumémars 2019
Ces documents du ministère des finances présentent les recettes recouvrées au titre des droits, impôts et taxes dans le secteur des ressources naturelles (Mines, Hydrocarbures et forêts) pour l'année 2018. Les documents sont présentés par trim...
Afficher le résumémars 2019
Ce rapport de l'Association Africaine de Défense des Droits de l'Homme porte sur l'analyse des taxes provinciales dans l'ex-Province du Katanga. Il analyse notament le contexte de l'instauration de ces taxes et démontre que la mise en place de celles-...
Afficher le résumédécembre 2018
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le quatrième trimestre 2018 dans l'ex-Province du Katanga.
Afficher le résumémars 2017
Ce document présente des états financiers consolidés du groupe China Molybdenum Co., Ltd pour l’exercice clos le 31 décembre 2016, comparativement aux résultats de l’exercice 2015. Le document démontre ici une a...
Afficher le résuméavril 2020
Ceci est une lettre de l’Association Africaine de Défense des Droits de l’Homme (ASADHO) adressée au Procureur général près la cour de cassation, pour dénoncer certains responsables politiques qui, selon la lettre, dilapident les fonds publics...
Afficher le résuméCeci est une réflexion du Ministère des Mines de la RDC dans la recherche des voies et moyens pour l’atténuation des effets négatifs de la crise sanitaire mondiale de la pandémie du corona virus sur l’activité minière de la RDC.
avril 2020
Ceci est un rapport de l’ONG Save Act Mines, qui a procédé à la collecte d’informations hebdomadaires autour de la pandémie du Coronavirus et les conséquences des mesures pour limiter sa contamination dans certains sites miniers à l’est ...
Afficher le résuméjuin 2019
Cette nouvelle Norme tire parti des leçons apprises dans la mise en oeuvre du processus dans différents pays membres de l'initiative et met l’accent sur une divulgation plus systématique des données ITIE, en vue de l’inscrire...
Afficher le résuméjanvier 2018
Ceci est un rapport annuel des paiements effectués par la société Alphamin Ressources CORP pour le projet Alphamin Bisie Mining SA au gouvernement congolais pour l’année 2016.
Afficher le résuméjuin 2018
Ceci est un rapport de Glencore sur les déclarations des paiements aux gouvernements. Ce document de la Multinational Glencore, s'aligne sur les exigences de déclaration du chapitre 10 de la directive comptable de l'UE. Conformément à l&...
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