janvier 2016
Ce rapport fait état des conditions dangereuses dans lesquelles les mineurs artisanaux, dont des milliers d’enfants, exploitent le cobalt en République démocratique du Congo. Il retrace ensuite comment le cobalt est utilisé pour alimenter les téléph...
Afficher le résumémars 2014
Ceci est la feuille de route proposé par le Centre Carter pour l'amendement du régime fiscal minier en République Démocratique du Congo. Selon le Centre, cette feuille de route qui comprend 4 étapes, permet à la fois d’adopter une méthodologi...
Afficher le résuméoctobre 2014
Cette réflexion du Centre Carter relève un élement majeure que la commission de reforme du code minier n'a pas pris en compte, malgré les consultations tripartites, qui pourraient accroître les retombées fiscales pour la RDC sans pour autant découra...
Afficher le résumédécembre 2010
Cet article dénonce les conséquences de l'évasion fiscale des multinationales qui selon les auteurs de l'article font perdre chaque année 125 milliards d'euros de recettes fiscales aux pays en voie de développement. L'article remet donc en question les "bienfait...
Afficher le résumédécembre 2010
Article dénonçant les effets de la non-transparence des régimes fiscaux des sociétés multinationales opérant dans les pays en voie de développement. Les auteurs de l'article revendiquent une meilleure transparence des régimes fiscaux dans le...
Afficher le résuméavril 2017
Dans cette lettre adressée à la US securities and exchange commission, Global Witness fournis ses commentaires sur le projet de réexamen de la mise en oeuvre de la règle sur les minerais de conflit, contenu dans la section 1502 de la Dot...
Afficher le résuméaoût 2016
Ce document fait suite à l'appel à commentaire du plan triennal d'activité faite par le secrétariat technique de l'ITIE. Les auteurs du document - le Centre Careter, Global Witness et the Natural Resources Governance Institute - ont essentiellement centré leurs ...
Afficher le résuméjanvier 2009
Synthèse résumant un guide sur les études d’impact environnemental du PNUE, résumant les objectifs des EIE, leur déroulement et leur contenu (aspects environnementaux, sociaux, réduction d’impact, compensation d’impacts, etc.)
Afficher le résuméfévrier 2016
avril 2012
Rapport analysant le comportement de la société Glencore, notamment Kamoto Copper Company (KCC) et Mutanda Mining (MUMI) en RDC. Le rapport s’est davantage penché sur l’impact de ces projets miniers sur les droits humains des communautés...
Afficher le résuméjuin 2016
Cette note d'analyse portant sur le projet de rapport annuel d'activités sur la mise en oeuvre de l'ITIE en République Démocratique du Congo présente les propositions que le Centres Carter formule pour l'amélioration dudit rapport...
Afficher le résuméjanvier 2017
Ce rapport de Rights and Accountability Development (RAID) revient sur les cas de corruption du fond d'investissement OCH-ZIFF pour acceder à certains droits miniers et pétroliers en République Démocrfatique du Congo et au Zimbabwe. Il donne les détails des diff...
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