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Synthèses et résumés

Catégorie Documents

  • Congo, Contrats Miniers – Etat des Affaires

    mars 2008

    Etat des lieux dressé par l’ONG belge IPIS suite à la publication du rapport de la Commission pour la Revisitation des Contrats Miniers. Le document note que les négociations à venir seront difficiles (se penchant sur les cas d’Anvil Mining Dikulushi, De Beers, BHP Billiton, AngloGold Kilo et Ten...

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  • Renégociation Ruashi Mining (fin 2008)

    décembre 2008

    Documents reprenant les principales modifications anticipées du contrat Ruashi Mining (RM) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.

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  • Renégociation la Minière de Kasombo (fin 2008)

    janvier 2012

    Document reprenant les principales modifications du contrat la Minière de Kasombo (MIKAS) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l&rsquo...

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  • Renégociation Kisanfu Mining (fin 2008)

    décembre 2008

    Document reprenant les principales modifications du contrat Kisanfu Mining (KIMIN) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.

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  • Renégociation Kipushi Corporation Sarl (fin 2008)

    décembre 2008

    Documents reprenant les principales modifications du contrat Kipushi Corporation Sarl (KICO) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. L’avenan...

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  • Renégociation Kasonta-Lupoto Mines (fin 2008)

    décembre 2008

    Documents reprenant les principales modifications du contrat Kasonta-Lupoto Mines (Kalumines) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. L’avena...

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  • Renégociation Compagnie Minière de Musonoi (fin 2008)

    décembre 2008

    Documents reprenant les principales modifications du contrat Compagnie Minière de Musonoi (COMMUS) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.

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  • Renégociation Compagnie Minière de Luisha (fin 2008)

    décembre 2008

    Documents reprenant les principales modifications du contrat Compagnie Minière de Luisha (COMILU) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. L’a...

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